Il se divise en 9 parties, à savoir :
- Partie 1 : Elaboration d’un projet
- Partie 2 : Dépôt officiel d’un projet
- Partie 3 : Instruction du projet et décision
- Partie 4 : Dispositif de mise en œuvre et de suivi
- Partie 5 : Clôture du projet
- Partie 6 : Documents spécifiques aux opérateurs wallons
- Partie 7 : Documents spécifiques aux opérateurs français
- Partie 8 : Documents spécifiques aux opérateurs flamands
- Partie 9 : Fonds Micro-projets